« Pas de quoi mettre le feu à la blogosphère« , commentent Raphaël Garrigos et Isabelle Roberts dans Libération aujourd’hui. Le retrait, par Laurent Bazin, du texte relatant un déjeuner au ministère de l’intérieur ne mérite pas qu’on s’y attarde.
N’eut été, je dois dire, ce commentaire lapidaire et quelque peu hautain, je n’y aurais guère prêté attention. « on y apprend simplement que le ministre sert des saint-jacques aux journalistes d’i>télé« , concluent nos professeurs en déontologie de l’information. Je confesse avoir une autre opinion de l’affaire. Non pas sur Nicolas Sarkozy, mais sur les pratiques de la presse.
Censure ou autocensure, je m’en moque. Ce ne sont que des mots dépourvus de contexte légal. Inopérants, donc. Mais voyons plutôt.
C’est ainsi que la patronne d’I>télé, Valérie Lecasble, considère qu’un blogue au nom de l’un des ses journalistes doit subir son contrôlé préemptif ?[1]
C’est ainsi qu’un journaliste considère le retrait de l’un de ses textes sur la seule intervention de son supérieur hiérarchique ?[2]
Ce n’est pas que je sois défavorable au principe de la subordination hiérarchique dans les relations de travail. Et l’expression publique des salariés peut souffrir des limites. Mais les journalistes disposent d’un statut particulier[3]. Leurs productions bénéficient de la protection du droit de la propriété intellectuelle, ce qui suppose l’exercice libre du droit moral. Au reste, il s’agissait ici d’une publication sur un blog personnel, ce qui emporte la liberté éditoriale.
On en jugera d’ailleurs grâce à la profession de foi qui y figure : « Débat souhaité, sans tabou. Langue de bois interdite, coups de gueules bienvenus…«
Mais relisons le motif invoqué par Laurent Bazin : « Ca met i>télé en difficulté« .
Comment cela ? Une rédaction d’un grand groupe mise en difficulté par un article si anodin ? On se pince. Ou est-ce que l’article n’était pas si dépourvu d’intérêt ? Il n’y a certes pas de quoi mettre le feu nulle part. Mais on peut tout de même s’interroger.
Allons donc y voir[4]. Le texte a été publié à nouveau par le Nouvel obs en ligne. Pour les raisons sus-évoquées de droit à la propriété intellectuelle, cette reproduction exigeait l’accord de Laurent Bazin. On voit mal ce qui distingue la publication sur un blog personnel, ou l’accord donné à un organe de presse sur internet. Et les justifications au retrait données par l’auteur souffrent donc de quelque opacité.
La lecture, certes, du texte lui-même n’apprendra guère à l’amoureux du débat public.
Si ce n’est que le ministre d’Etat reçoit la presse dans un palais de la République, lui offre à déjeuner, et que cette dernière consent[5] à ne pas relater cette entrevue, où elle n’apprit du reste pas grand chose[6].
Qu’un candidat à la présidence cherche à s’attacher la presse, ce n’est que très normal. Mais les ressources de l’Etat doivent-elles être mises au service de cette opération ?
Que la presse cherche à obtenir des informations de toutes les façons, c’est sa mission[7]. Mais doit-elle bénéficier des largesses ministérielles aux fins de relation publique sans le rapporter ?
« on y apprend simplement que le ministre sert des saint-jacques aux journalistes d’i>télé.«
Certes, aux frais de la République, ce qui est déjà contestable. Comme est contestable l’acceptation de ce financement par la presse. Une bête question d’indépendance.
« - Comment cela d’indépendance ?«
Oui, d’indépendance. Car ce genre de situation prive l’auditeur d’une part de sa liberté.
« - Pour si peu ?«
Oui, pour si peu, comme l’a montré la suite.
Et comme est constestable, enfin, le choix de ne rien raconter ; de ne pas accomplir la mission pour laquelle on bénéficie de certains privilèges.
« Pas de quoi mettre le feu à la blogosphère« , donc…
Peut-être pas. Mais de quoi s’interroger sur les exigences déontologiques et de morale publique qui animent la profession journalistique.
Notes
[1] « Je lui ai dit qu’il aurait pu m’en parler. Il m’a répondu : Si tu veux, je le retire.« , déclare-t-elle.
[2] « On décide ensemble de le retirer parce que ça met i>télé en difficulté.« , admet Laurent Bazin.
[3] La clause de conscience de l’article L. 761-9 du Code du travail n’emporte que la liberté de quitter un organe de presse qui change d’orientation éditoriale.
[4] J’avais initialement fait pointer un lien vers l’article. Cependant, il m’apparaît que ce lien pourrait constituer une contrefaçon, ou une complicité de contrefaçon. Je le supprime donc. Les lecteurs avides pourront sans peine trouver la source qui déambule sur le net.
[5] que cela lui ait été demandé ou pas.
[6] Mais fit bombance.
[7] Sur la pratique du off, le texte de Laurent Bazin – apparemment édité après publication – s’achève ainsi : « Bien entendu, cher Zbiegnew c’était off. Et oui, Charles, les cuisiners de la Place Beauvau ont le tour de main… Mais on sait maintenant à quoi servent ces rencontrent off… Alors pourquoi se priver de vous le raconter.«
Si j’ai bien compris, le commentaire a été retiré du ‘blog’ à cause d’une coquille.
Question subsidiaire:
L’a-t-il été vraiment?
http://canalplusblog.typepad.com/bazin/2006/12/quelquepart.html
Je tronque l’adresse du lien ; j’ai des doutes sur la licéité d’un lien vers un texte retiré par l’auteur lui-même.
Moi, j’avais compris que l’article avait été retiré en raison des problèmes qu’il pouvait poser à i>télé.
L’article est toujours en ligne, en effet, mais il n’est plus accessible via la page d’accueil, pour ce que j’ai pu en juger. J’ignore comment fonctionne Typepad. Je suppose que les archives peuvent demeurer dans certains cas sans que les liens apparaissent sur le site. Sous dotclear, il y a des techniques équivalentes pour les pages connexes.
Seule importe, me semble-t-il, la volonté et les justifications de ne plus faire apparaître le texte.
Il s’agissait bien sûr d’une coquille … Saint-Jacques (poêlée)!
Quant à votre billet, je l’ai trouvé poilant.
Bien à vous.
Mille excuses. mon esprit était ailleurs.
Il m’apparaît cependant, au vu de ce que j’ai écrit, que le lien que vous donnez, comme celui que j’ai moi-même établi vers le site du Nouvel Obs, peuvent être contraires au droit de la propriété intellectuelle. Je les supprime donc. Mille excuses encore.
Bof.
La presse et la télé sont déjà tellement subventionnés que le plus simple serait de considérer qu’il s’agit de services publics (comme pour l’agriculture, d’ailleurs).
Auquel cas assimiler les journalistes à des fonctionnaires, et donc, les soumettre aux obligations afférentes à ces derniers (loyauté, devoir de réserve, etc.) serait logique. Indépendamment du caractère précaire de leurs fonctions, qui n’a rien de particulièrement plus précaire que celui de haut focntionnaires.
Cher Jules,
Pour ce qui est de la reprise du texte sur le site de l’Obs, si tel est bien le cas (je n’ai pas eu à coeur de fouiller plus avant ce haut lieu de l’information), tu fais preuve d’une prudence inspirée.
En revanche, et au risque de parler trop vite, si le texte litigieux est encore accessible sur le blog de son auteur, la question est assez stimulante d’un point de vue théorique, les droits de propriété intellectuelle du journaliste ne semblant pas concernés, faute de cessionnaire. Il aura été trahi par la technique qu’il utilise pour mettre en ligne ses contenus.
Quoi qu’il en soit, les voeux de l’auteur étant sans équivoque, ta courtoisie pallie les éventuelles incertitudes du droit, ce qui ne manque pas d’élégance
ah ah, amusant Facultatif… mais les services publics, ceci dit, sont là pour servir la Nation (une et indivisible) – voir le public (tout à fait divisible en ce cas) – mais pas ses représentants…
clic: Merci d’apprécier mon humour : cependant, prenez garde : prétendre qu’il puisse exister une divergence d’intérêt entre la nation et l’un de ses ministres vous expose désormais à l’accusation d’atteinte à la dignité de la France :
http://paxatagore.org/index.php?2006/12/08/806-encore-une-nouvelle-possibilite-de-se-constituer-partie-civile
Calamo, cette courtoisie ne s’adresse guère qu’à moi-même et mon avenir pénal. Pour ce qui est du maintient de la publication sur le site, c’est désormais le prestataire qui se rend coupable de contrefaçon si, comme je l’ai lu, l’auteur a manifesté sa volonté de retirer le texte.
Clic et facultatif,
Il n’est pas absurde de considérer que la presse assure une mission de service public. L’expression et l’édition libre font certes l’objet d’un droit, mais également d’une mission selon la Cour EDH.
Mais en toute hypothèse, cela ne justifie pas le statut des organes de presse, et a fortiori de ceux qui y travaillent. Au contraire, dirai-je.
Les avocats, du reste, concourrent au service public de la justice. Et je vous renvoie à Eolas sur les considérations de statut que cela doit impliquer.
Sachez cependant qu’un professeur d’université, exerçant la profession d’avocat, ne peut, à ma connaissance plaider contre l’Etat français dans une procédure devant la Cour européenne des droits de l’homme.
« Il n’est pas absurde de considérer que la presse assure une mission de service public. L’expression et l’édition libre font certes l’objet d’un droit, mais également d’une mission selon la Cour EDH. »
Nous en avions déjà parlé en effet : mes doutes n’étaient déjà pas les vôtres, et force est de constater qu’ils ne le sont toujours pas.
Mais que faire d’une mission en droit dont le titulaire manifeste dans ses actes la parfaite méconnaissance ?
Pardonne moi, Jules, mais le lundi, j’ai du mal. Je persiste donc.
Si – comme je le présume – typepad se conçoit (y compris contractuellement) comme un hébergeur, la mansuétude de la LCEN (article 6) ne vient-elle pas à son secours ?
Le cas échéant, l’éditeur étant l’auteur lui-même, je vois mal comment la responsabilité de typepad pourrait être engagée.
A supposer qu’elle le soit, les CGU de typepad prévoient probablement une garantie contractuelle du blogueur au profit de l’hébergeur, en cas de condamnation fondée sur la violation d’un droit de PI par un contenu publié sur un blog.
Hmm
J’en serais d’accord, si ce n’était que Typepad fournit, outre l’hébergement, une infrastructure technique de bloging dont typepad maîtrise les éléments ; par exemple, l’impossibilité de faire disparaître les pages qui demeurent en lien statique (vu sur embruns, je crois).
Ce n’est donc pas qu’un hébergeur.
Il est très facile de retrouver le billet de Bazin. Ce ne sera pas la première fois qu’un billet ‘supprimé’ sera resté accessible, ne serait-ce que via un moteur de recherche ou un cache.
Votre prudence vous honore, mais elle est un peu excessive.Ceci dit le billet est toujours en ligne sur le site de l’auteur (1) et les commentaires sont toujours ouverts, ce qui est quand même paradoxal.
La vraie raison du retrait du billet ne serait-elle pas qu’il expose un peu trop le fait que le Ministre a invité aux frais du contribuable des journalistes pour s’entretenir de sa campagne électorale (et pas vraiment des problèmes de sécurité)?
Pour lui, tolérance zéro.
(1) ainsi que sur le site de la revue xxxxxxx et sur le blog de yyyyyyy.
Il y a quelques temps, les médecins se voyaient offrir pas mal de cadeaux et d’invitations à de pseudo-congrés (au soleil) par les compagnies pharmaceutiques, dans l’espoir de changer leurs prescriptions (mais sans engagement de leur part). Il me semble qu’on a mis un peu d’ordre dans ces pratiques (je me trompe?). Peut-être devrait-on faire de même pour les relations presse/politique ?
Au risque de manquer à la bienséance la plus élémentaire, j’insiste.
L’infrastructure technique – et ses limites – fournie par Typepad me fait plus penser à une caractéristique de l’hébergement proposé qu’à un service distinct, sauf à limiter la prestation d’hébergement à sa seule dimension technique, ce qui me semble aller au-delà du libellé de la loi.
En tout état de cause, quand bien même Typepad ne serait pas considéré comme un simple hébergeur, la responsabilité de l’éditeur / auteur en serait-elle écartée pour autant (sans même évoquer la garantie due par ce dernier) ?
Mouais, je demeure partagé. L’exception de l’article 6 de la loi ne vise que le stockage, et sur demande d’un destinataire.
Il s’agit en l’occurence, non pas d’un destinataire, mais du producteur de l’information.
Il me semble de surcroit que celui n’assurerait pas les moyens technique de protéger le droit moral de l’auteur ne pourrait pas invoquer l’exception.
Cela dit, j’ignore quelle qualification retenir pour le service technique de typepad. Cela ne se limite pas au stockage, c’est certain. Je suppose que la formulation générale de « service de communication en ligne » pourrait convenir. Typepad désigne son service comme « le service« , et comem de bien entendu, ne s’engage à rien, et se dégage de toute responsabilité. Ce n’est pas très moral, et peu conforme à la LCEN, mais de bonne guerre.
Bref, pour avoir la réponse, il faudrait dénoncer la contrefaçon aux autorités compétentes.
Le sujet évoqué me semble beaucoup ressembler à l’affaire E.Halliday/Altern :
http://www.altern.org/alternb/defense/faq.html
A priori, dans la LCEN, destinataire et producteur de contenus sont synonymes :
« Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de (…) messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services«
Quant au droit moral, il n’est – à coup sur cette fois ci – pas en jeu ici. Le droit de retrait n’est pas le versant négatif du droit de divulgation. Il n’a vocation à intervenir que dans les relations entre l’auteur et son cessionnaire, ce que n’est pas Typepad. Autrement dit, il n’y aurait d’atteinte au droit d’auteur qu’en ramenant la publication de l’article à sa matérialité, par une double atteinte aux droits patrimoniaux (reproduction et représentation). Sauf qu’en l’espèce, ces actes matériels ont été effectués par l’auteur lui-même.
Bref, si je me suis permis de lourdement insister sur ce point de droit, très éloigné du sujet de départ, c’est précisément parce qu’il me semble que la question de la qualification de Typepad, Myspace, et assimilés est un sujet juridique donnant matière à réflexion, et que les dispositions de la LCEN, quoi que prises en contemplation de l’hébergement « old school », semblent couvrir les prestations d’hébergement « clés en main », incluant des outils d’édition. L’occasion offerte par ton billet d’avoir sur ce thème l’opinion d’un juriste à l’esprit acéré était trop belle…
@coiffeur : il semble que l’affaire Lebéfure soit antérieure aux textes de loi régissant la question de la responsabilité des hébergeurs.
Bon, je ne suis pas un spécialiste de la PLA.
Mais le droit de repentir – qui n’est pas le versant négatif du droit de divulgation – ne me paraît cependant pas exclure de la possibilité d’agir en contrefaçon contre le copiste.
Je m’explique :
Si licence n’a pas été concédée pour la reproduction de l’oeuvre, le fait que l’auteur ait retiré sont oeuvre de la publication doit signifier que les oeuvres maintenues à la disposition du public par le fait d’un tiers non concessionnaire constituent une contrefaçon, ou m’abusé-je ?
Concernant la LCEN, je conçois que du point de vue du stockage de données, les fournisseurs de service bénéficient de l’exception d’ignorance.
Mais ceci ne vaut que pour l’activité de stockage, et non pas pour les autres services, me semble-t-il.
D’autre part, cette exception s’interprête strictement et n’intéresse que les destinataires de contenus illicites.
Je ne pense donc pas que les rapports entre l’auteur et le fournisseur de service de diffusion soit intéressé par la question. Ce d’autant que le diffuseur n’a pas reçu licence pour copier ou fournir les moyens d’une copie non autorisée.
Mais j’admets que nous marchons en terrain instable, et malgré l’intérêt de la discussion, jouirais davantage de quelques propos de comptoirs reposants sur la presse et le Minsitre de l’intérieur.
Calamo: Puisque l’obtention de la qualification espérée ne semble pas faire de doute dans votre esprit, voir CDCA/Consulat du Turquie , FTI : http://www.zdnet.fr/actualites/internet/0,39020774,39176270,00.htm
http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2004/2004496/2004496dc.htm
Lecasble sur la TNT c’est de la Dynamite.
Ca a déjà fait le tour du net. Valérie Lecasble, directrice de la chaîne d’information I-télé, chaîne que j’aime beaucoup au demeurant, surtout Samuel Etienne, Valérie Lecasble, donc, a demandé à un des journal
Je doute que Bazin ait voulu faire disparaitre son texte. Car, même si Typepad ne permettait pas de l’effacer totalement, il est impensable qu’il ne puisse être édité par son auteur ; qui pourrait donc y substituer son billet sur la cause du retrait.
Il me semble qu’il s’en tient à ne pas lui faire de publicité.
En gros, c’est du Off !
@ 22 Je suis d’accord.
Entre temps, le ‘buzz’ enfle.
http://www.bigbangblog.net/breve.php3?id_breve=233
Savoir que l’information politique se pratique entre gourmets, aux frais du contribuable, est on ne peut plus agaçant, je te l’accorde bien volontiers. Mais des coquilles Saint-Jacques, fussent-elles succulentes, me semblent bien moins compromettre l’indépendance des journalistes que, par exemple, les prix du Trombinoscope, remis – lors de l’édition 2005 – par un jury composé d’Arlette Chabot, Christophe Barbier, Bruno Dive, Laurent Joffrin, Gilles Leclerc, Paul-Henri du Limbert, Dominique de Montvalon, et Alberto Toscano, le tout dans les salons du Sénat. A moins qu’il s’agisse de deux aspects d’un même travers.
Est-ce à dire, pour autant, que les relations ambiguës qui lient les responsables politiques et leurs sujets journalistes nous privent de notre libre arbitre ? Je n’en suis pas convaincu.
En l’occurrence, pour ce que je peux en juger (c’est-à-dire en béotien de la politique), les propos de Nicolas Sarkozy n’ont, sur le fond, rien de renversant. Ils semblent dans le prolongement des idées qu’il défend « on« . En revanche, ses appréciations « off » sur les membres de la droite relèvent plus du ragot, ou de l’attaque ad hominem, que d’une quelconque aspiration politique. Sont-elles, partant, indispensables ?
D’ailleurs, lorsque le « off » devient « on« , notre attitude change-t-elle pour autant ?
Les ouvrages et enquêtes d’investigation connaissent rapidement le supplice du pilon, après avoir, un temps, remué le landernau, mais rarement l’opinion.
Le Raimbow Warrior n’a pas empêché le deuxième mandat de Mitterrand, les « affaires » imputées à J. Chirac ne l’ont pas privé du deuxième tour en 2002. Et Clearstream passionne les foules…
Peut-être que les électeurs que nous sommes attachent plus d’importance aux idées, voire à l’image, qu’aux actes.
Du coup, je comprends mal le courant d’air provoqué par le retrait du billet du journaliste d’i-télé.
L’affaire est entendue de longue date, les journalistes sélectionnent les informations qu’ils reçoivent, pour n’en conserver que le « politiquement dicible », étant acquis, en tout état de cause, que l’indicible, une fois révélé, demeure un épiphénomène. Alors effectivement, pas de quoi enflammer la blogosphère, sinon pour un énième feu de paille.
Par ailleurs et pour une fois, j’ai bien du mal à nourrir quelque grief envers le Ministre de l’Intérieur, que l’on soupçonnerait en vain d’avoir « donné des instructions ».
Qu’il se soit agi d’i-télé ou d’un autre mass media, du Ministre de l’Intérieur ou de n’importe quel autre personnage politique de premier plan, le retrait est plus probablement lié au fait qu’i-télé n’a pas souhaité sortir du rang. Tout autre interprétation serait digne des errements de G. Birenbaum à propos de l’affaire métrobus, évoquée par Koz.
Partant, j’ai encore plus de mal à ne pas soupçonner le journaliste balançant du « off » sur son blog d’avoir cherché le coup de pub (au risque de connaître quelques temps de disette), car, selon la formule consacrée, il « ne pouvait ignorer » la nature de ces contenus, et ce qu’il « devait » en faire.
Pour ce qui est du sort de l’hébergeur, promis, mes digressions techniques resteront sur mes pages, afin de n’importuner que mes trois lecteurs, coutumiers du fait. Rassure toi par ailleurs, je viens de commettre mon commentaire de comptoir annuel. Tes colonnes en seront préservées au moins pendant trois semaines !
@Coiffeur : Merci de ces précisions. Néanmoins, j’ai du mal à suivre le raisonnement qu’elles impliquent.
Soit, voici un extrait du code of ethics f the society of professional journalists (je souligne) :
> — Refuse gifts, favors, fees, free travel and special treatment, and shun secondary employment, political involvement, public office and service in community organizations if they compromise journalistic integrity.
Ceci figure à la rubrique act independently.
En français dans la traduction :
> — Refuser les cadeaux, faveurs, voyages gratuits et traitements spéciaux, et éviter les deuxièmes emplois, les engagements politiques, les fonctions publiques, même dans des organisations locales, s’ils compromettent son intégrité journalistique.
N’étant pas juriste professionnel, j’hésite à extrapoler à partir de simples éléments objectifs tels les textes des conclusions applicables à un contexte particulier restant ici à définir.
De l’autorité des normes dépourvues de sanctions ?
morales… juste morales.
C’est une notion trop floue pour moi
Une norme morale peut obtenir force dans le cadre d’une charte, d’un contrat entre pairs. Historiquement, le mode d’organisation d’une profession en corporation eut un certain succès.
Et puis, on inventa la social-démocratie.
Bon, alors d’éthique journalistique, si vous voulez, ce que ni Laurent Bazin, ni Jean-Michel Apathie ne semblent noter aujourd’hui dans l’émission J’ai mes sources. Ils exposent ainsi qu’ils ne voient nulle difficulté à déjeuner avec un homme politique. Soit. La question est plutôt de se faire offrir un déjeurner.
Ils avancent en justification qu’il est nécessaire de nouer des liens lors d’occasions sociales, pour « établir des relations normales » (Laurent Bazin) avec ce politique qui pourrait leur en vouloir de choses ou d’autres. Toujours pour pouvoir les recevoir à l’antenne et leur poser des questions sans être suspect.
Bien, je demande à ce point ce qui constitue des « relations normales« . Et je me demande encore pourquoi une presse digne de ce nom devrait se justifier auprès des politiques de son travail en acceptant un dîner, qui plus est, au frais de la République.
Pour ne pas risquer le refus d’une invitation.
Et alors ? La mission du journaliste est-elle de protéger sa part du marché de l’information ou d’informer le public ?
Il me semble que les politiques auraient moins de soupçons sur l’éthique des journalistes si ceux-ci refusaient les invitations à déjeuner.
Atteinte à la crédibilité de l’info
Deux informations, apparemment éloignées l’une de l’autre, viennent secouer le milieu politico-médiatique. La première provient de Belgique où la chaîne de télévision publique, la RTBF, sous prétexte de lancer le débat sur l’avenir…