En ces temps de convulsion gouvernementale, il n’est sans doute pas inutile de se rappeler au souvenir du Président de la République, via l’opinion publique.
Valérie Létard s’est ainsi emparée de la polémique qui suit l’œuvre de l’auteur-interprète Orelsan subtilement intitulée, « Sale Pute« . La secrétaire d’État à la solidarité a donc saisi le Procureur de la République afin de vérifier que les propos tenus dans ledit opus, ainsi que dans une autre — « J’aime pas la Saint-Valentin » — ne sont pas constitutifs d’une infraction pénale.
A défaut, fait-elle valoir, il conviendrait de — devinez donc — légiférer afin de « condamner l’apologie ou l’incitation au crime sexiste« .
Rassurons tout de suite madame la ministre, ces textes existent.
Il s’agit de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse qui prévoit dans son troisième alinéa de punir de cinq ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende ceux qui auront fait l’apologie des « Les atteintes volontaires à la vie, les atteintes volontaires à l’intégrité de la personne et les agressions sexuelles, définies par le livre II du code pénal« .
Il est vrai qu’il n’existe pas aujourd’hui de cause d’aggravation liée au sexe parmi les crimes et délits visés, cependant. Mais le délit d’apologie vise, pour sa part, une catégorie bien large de violences. En tous les cas, la seule apologie de violence, même si elle n’est pas liée directement au sexe, est punissable.
Le même texte punit encore d’une année d’emprisonnement[1] « ceux qui (…) auront provoqué à la haine ou à la violence à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur sexe« .
Autant dire que l’incitation et l’apologie sont bien saisies par la loi pénale de sorte qu’il n’est guère utile de légiférer sur ce point. A tout prendre, la secrétaire d’État pourra inscrire son nom sur un projet de loi visant à faire du sexe une cause d’aggravation des violences.
Mais la question, en l’occurrence, n’est pas là.
Il s’agit de déterminer si les délits invoqués par la secrétaire d’État sont constitués par les textes litigieux.
On peut en douter.
Le délit d’apologie se déduit de la justification d’un crime ou de sa présentation sous un jour favorable.
Sans préjuger d’une éventuelle procédure, on peut hésiter à retenir la qualification.
« J’aime pas la Saint-Valentin » se présente comme un programme des diverses prestations sexuelles que l’intéressé estime devoir fournir à ses partenaires sexuelles ainsi que des considérations sur le genre de partenaires avec lesquelles il compte entretenir les relations sus-évoquées. Nulle apologie ici.
« Sale Pute » fait l’état de l’humeur plutôt vindicative de l’interprète à l’égard de son ancienne compagne surprise en compagnie d’un autre. Il y souhaite tout le malheur du monde et semble lui promettre la rétribution violente de sa conduite pendable.
On pourrait sans doute faire valoir que la promesse de violences se trouve ici justifiée par le comportement de la victime, ce qui conduirait à constituer le délit.
Cependant, la lecture attentive du texte laisse deviner — a mon sens, sans guère d’ambiguïté — l’expression d’une frustration et d’une rancune plutôt que la présentation des violences décrites sous un jour favorable. En témoigne, au reste, les paroles de fin qui soulignent le caractère fantasmatique des menaces proférées[2].
La jurisprudence en la matière, au reste, s’est toujours appuyée sur la justification a posteriori d’actes commis précédemment, et non point sur l’évocation éventuelle du sort que l’on devrait réserver à autrui. A noter qu’en ce cas, les propos de peu amènes de Pierre Lelouche à l’endroit de Jean-Luc Mélenchon pourraient tomber sous cette même qualification d’apologie.
On ne peut davantage, ce me semble, retenir la qualification de provocation à la haine ou à la violence à l’égard d’un groupe de personnes.
Pour ce qui concerne « Sale Pute« , il s’agit d’un texte adressée à une personne, d’ailleurs nommée, et non pas à un groupe défini par son sexe.
« J’aime pas la Saint-Valentin » vise assurément les femmes — et encore pas toutes. Mais on peine à voir la une incitation à la haine ou à la violence.
Concernant la violence, il n’en est fait nullement état, sinon dans le cadre de pratiques sexuelles que la loi ne sanctionne pas. Concernant la haine, il n’y a pas là de quoi susciter des réactions d’hostilité à l’égard des femmes. Même si la description des pratiques sexuelles n’est pas empreinte de délicatesse ; non plus que celle des dispositions des partenaires espérées. Dans tous les cas, le texte n’intéresse pas les femmes comme entités essentielles, mais seulement comme partenaires sexuelles.
Ce qui semble donc, troubler Valérie Létard, c’est l’expression brutale de la misogynie du personnage. Mais la brutalité de l’expression n’est pas punissable, non plus que la misogynie, qui forme, en passant, la substance d’une partie de la littérature nationale.
A tout prendre, l’injure publique serait une qualification plus conforme, à supposer que le texte de « Sale Pute » vise une personne déterminée et reconnaissable. Ce dont l’auteur se défend.
Mais évidemment, tombe en ce cas le caractère sexiste de l‘œuvre de l’esprit — selon les termes de la loi — et avec lui, l’espoir de la secrétaire d’État de dresser l’étendard de la lutte contre la discrimination sexuelle.
NB : Je ne résiste pas à vous renvoyer à ce billet de Nick Carraway. Vous y lirez la réponse que l’ancienne compagne d’Orelsan adresse à ce dernier. Entre les deux textes, il y a au moins de quoi hésiter. Et si l’on veut du sexisme, il y a de quoi se nourrir.
Cher Jules, Vous avez précisé que:
« »J’aime pas la Saint-Valentin » vise assurément les femmes — et encore pas toutes. Mais on peine à voir la une incitation à la haine ou à la violence. »
Or dans cette « chanson » Orelsan dit:
« (Mais ferme ta gueule) ou tu vas t’faire marie-trintignier »
Pas d’incitation à la violence? Ca peut se dicuter…
Se discuter, peut-être, mais de là à conclure…
La seule évocation de la violence ne suffit pas à caractériser l’incitation ou la provocation.
Il y a un demi siècle, Brel avait déjà la haine.
Même si un fils de bourgeois ne s’exprime pas comme un jeune de banlieue
J’ai cru rêver lorsque j’ai lu qu’elle avait contacté les différents sites d’hébergement pour tenter de faire retirer le clip. Heureusement, elle est tombée sur des administrateurs sérieux qui ne se sont pas agenouillés bêtement devant la fonction.
Orelsan est issu de la classe moyenne et Caen peut difficilement être assimilée à une banlieue. Pas besoin d’être un « jeune de banlieue » pour mal s’exprimer.
Le fait a beau être coutumier, le niveau du « débat public » est pour moi une source infinie d’étonnement.
La machine à indignation aveugle tourne à plein régime, mais à vide. On produit de l’événement à partir de rien. C’est commode pour éluder les vrais problèmes.
Soyons sérieux, il s’agit d’un texte diablement mal écrit. Un peu brutal et injurieux, certes. Mais rien de plus. Pour y voir autre chose il faut beaucoup d’imagination, être mal intentionné ou ne pas savoir lire (peut-être même un peu des trois…).
Quoi qu’il en soit, cette histoire ne mérite pas une telle exposition. Comme souvent, beaucoup de bruit pour pas grand chose.
Elle lui fait surtout une grosse pub, j’ignorais complètement son existence.
Heureusement, je n’ai pas encore cédé à l’écouter, c’est comme les chtis.
Tu ne m’as jamais remporté autant de visites
Au moins, elle a souhaité prendre l’avis préalable de juristes. D’autres n’ont pas cette prudence et se lancent direct dans des projets ou propositions de lois plus idiotes les unes que les autres.
Je ne vois pas ou elle est moins ridicule. Elle contacte des sites pour leur demander de retirer le clip. Ils répondent non en expliquant qu’ils ne constatent rien d’illégal malgré les propos un peu outranciers. Elle dit ok mais je vais demander au procureur de la république de vérifier si on ne peut pas poursuivre quand même car je suis choquée.
Et si jamais le procureur répond que rien dans ce texte n’est répréhensible, je ferai écrire une loi pour qu’il le soit.
Je n’ai rien contre la cause féminine, je l’ai déjà démontré, mais tout de même là on est au fond du précipice.
En considérant simplement le dédain que le Président affiche pour une Rachida Dati pour plus personne ne parvient à dire du mal, on peut s’imaginer à qui la Ministre veut plaire.
Il est politiquement assez habile de contraindre ceux qui pourraient vous conccurrencer un jour à marcher sur vos traces : là où vous attendent en riant les loups, les refaiseurs d’époque et les médecins légistes.
c vrai elle a tenter de faire retirer le clip ???