Diner's room

Nous ne dirons pas que Frédéric Lefebvre est une huitre. Le respect dû à un avocat, ancien parlementaire, s’y oppose.

Nous ne le dirons pas, sinon par révérence devant sa capacité à produire des perles. Et encore la métaphore ne résiste-t-elle pas à l’avalanche qui laisse présumer un mode de production industriel.

Voici donc une de ces perles, toute droit sortie du point presse tenu ce lundi par le porte-parole de l’UMP, via desourcessures.com¹

La question de l’identité nationale, c’est en réalité la question de la langue française. C’est la question de notre culture, de notre identité culturelle. Le texte Hadopi, moi je considère qu’il faut aller plus loin sur certaines questions pour défendre l’exception culturelle française (…).

Oui, nous avons bien lu. La loi Hadopi contribue à la définition — ou la défense — de l’identité nationale.

Comme la pertinence de l’analyse pourrait manquer aux yeux d’un lecteur distrait, revoyons l’argument au ralenti.

1. L’identité nationale repose sur la langue française. Admettons, le français est la langue de la République, dixit la Constitution.

2. L’identité nationale résulte de l’identité culturelle. Pourquoi pas ? Le « patrimoine national » bénéficie de protections à ce titre.

3. L’identité nationale relève ainsi de l’exception culturelle — ou le contraire, ce n’est pas limpide. Soit, encore. Si notre culture présente un caractère exceptionnel, il n’est guère de doute qu’elle nous identifie.

4. La loi Hadopi participe à la protection de l’exception culturelle. Ergo², la loi Hadopi protège l’identité nationale.

C’est à ce moment que mes yeux d’enfant se troublent devant les souvenirs de Garcimore, ce prestidigitateur à jamais malheureux — pour notre plus grande joie, d’avoir jamais réussi l’un de ses tours. Sauf que Garcimore, lui, avait l’échec intentionnel.

Voyons voir. La loi Hadopi (I) crée une haute autorité qui aura pour mission d’adresser des courriels à qui est suspect de télécharger illégalement des fichiers protégés par les droits d’auteurs. Hadopi (II) étend ce pouvoir pour ceux qui auront laissé transiter par leur connexion Internet des fichiers protégés par négligence. Le texte autorise de surcroît le juge judiciaire à prononcer la suspension de la connexion à Internet à titre de peine complémentaire.

Où est la France, là-dedans ?

Un esprit taquin dirait qu’il s’agit de la nouvelle haute autorité administrative — dont la profusion exigerait qu’il soit fait bottin. Ou encore des lois incomplètes en rafale. Ou encore de l’habitude de faire pleuvoir l’infraction pénale comme l’Éternel, des sauterelles sur l’Égypte.

Non pas, la France se niche dans les fichiers protégés eux-mêmes. Cette traduction est d’ailleurs confirmée par les propos tenus sur Canal plus³ par l’amoureux de la propriété intellectuelle :

Si j’ai parlé de la « Douce France », c’est parce que je pense que dans le débat sur l’identité nationale, il y a aussi le débat sur l’identité culturelle. Le texte qui a été voté, sur Hadopi, qui a fait tant parler, qui défend l’exception culturelle française, c’est une forme de défense de l’identité nationale.

Et oui, « Douce France« , le chanson admirablement écrite et interprétée par Charles Trenet, se devait d’être protégée contre les hordes barbares des pirates de l’Internet, qui ne pensent à rien d’autre, en téléchargeant, qu’à faire disparaître l’exception culturelle nationale.

Subtile⁴ ironie mise à part, on ne voit guère ce qui, dans la répression pénale des atteintes aux droits de propriété intellectuelle, peut servir l’exception culturelle. D’une part parce que le téléchargement ne se limite pas — loin s’en faut — aux œuvres françaises⁵ ; d’autre part, parce que la limitation de la diffusion de ces œuvres — qu’impliquerait le succès de la loi Hadopi — ne servira certainement pas, justement, leur diffusion au plus grand nombre. On pourrait même penser, à tout prendre, que l’exception culturelle serait mieux servie par la communication massive des œuvres d’origine française. Et à tout prendre, mieux vaudrait instituer, par exception, le téléchargement libre des chansons et films français⁶. Doux rêve.

Confessons, pour conclure, une forme de malhonnêteté à l’endroit de Frédéric Lefebvre. Ou du moins, un défaut d’indulgence.

La protection des droits d’auteurs est une tradition nationale issue de la Révolution. Une tradition dont se réclament les lois Hadopi. En cela, celles-ci participeraient d’une forme de défense de l’exception culturelle française. Une tradition juridique, donc, plus que culturelle. Et le juriste ne peut qu’applaudir cet hommage au droit.

Mais le juriste — chafouin par discipline — observera quand même que la loi Hadopi vise à protéger la dimension patrimoniale des droits d’auteurs, alors que ce sont les droit moraux qui font la sève de la spécificité juridique nationale.

Foin, on pardonnera cette rapidité à celui qui, diplômé de droit privé et public, récent avocat, ne peut décemment ignorer ces nuances.

1. Mon attention ayant été attirée par une source diligente. On peut également consulter la vidéo de référence. [↩]
2. En latin. Pardon pour l’atteinte à l’identité nationale, culturelle et exceptionnelle. [↩]
3. Des propos que l’on peut retrouver via une vidéo sur Daylimotion dont je ne fais pas figurer l’adresse ici, dans l’ignorance des droits que j’en ai. Je ne doute pas que le respect de Frédéric Lefebvre pour les droits d’auteurs l’aient conduit à obtenir l’autorisation des producteurs de la matinale de Canal plus. [↩]
4. Au même degré que le verbe du porte-parole de l’UMP [↩]
5. L’une des raisons identifiée par le rapport de Denis Olivennes au téléchargement d’œuvres cinématographiques — en particulier des séries télévisées — était le retard de la diffusion française par rapport à la diffusion américaine. [↩]
6. Une telle exception serait, cela va de soi, sanctionné par le Conseil constitutionnel sur le fondement d’une discrimination injustifiée. [↩]