Commentaires sur : Tous les cris, les SOS, se finiront en procès

Par : Jules

Jules — Fri, 05 Feb 2010 23:46:15 +0000

En l’occurrence, non.

Prenez soin de prévenir l’aide qu’on voudrait vous apporter sans que vous l’ayez demandée, sans quoi, vous pourriez être tenu d’indemniser votre sauveteur ; fût-il inefficace.

Par : Ccx

Ccx — Fri, 05 Feb 2010 13:52:18 +0000

Donc le sauvé doit indemniser la famille du sauveteur mort ? Ce serait plus facile à comprendre – et à admettre, malgré les leçons de Maître Eolas qui nous a plusieur fois expliqué la différence entre le droit, morale et équité – si le sauveteur avait par exemple explosé sa barque contre des rochers en sauvant les sauvés, et que les sauvés soient condamnés à lui rembourser sa barque.
Le sauvetage de personne comme quasi-contrat… Voilà qui va faire bosser les étudaints en droit.
Savez-vous si les sauvés ont tenté une action devant le juge administratif sur le fondement des collaborateurs bénévoles du service public ?

Par : Bya

Bya — Fri, 05 Feb 2010 11:43:04 +0000

Si on voulait généraliser on pourrait dire qu’en demandant à des personnes d’aller sauver des enfants se trouvant dans une région dangereuse, le père des-dits enfants seraient responsables devant les parents des sauveurs de toutes les blessures qui puissent leur arriver?

En clair: quand vous demander de l’aide à quelqu’un, soyez sur que cette personne ne risque rien?

– Bya -

Par : Jules

Jules — Fri, 05 Feb 2010 10:09:33 +0000

Oups. Il va falloir que je revoie le billet.

C’est le père des enfants qui a été condamné à indemniser les enfants et la femme du sauveteur.

Par : Bya

Bya — Fri, 05 Feb 2010 09:53:09 +0000

Bonjour,

Lecteur habitué de ce site et généralement parvenant à comprendre les enjeux des articles, je vous avoue que je n’ai rien compris à celui-ci.

Qui du père des enfants, du père du nageur mort a été condamné (ou non) dans quelle cour….

– Bya -

Par : polluxe

polluxe — Fri, 05 Feb 2010 09:30:35 +0000

bonjour

de passage pour dire que sur un autre sujet j’ai besoin de ton éclairage : http://polluxe.wordpress.com/2010/02/04/licencier-des-fonctionnaires/

Par : Jules

Jules — Thu, 04 Feb 2010 16:50:31 +0000

Alors, désolé. J’ai complété le début de phrase orpheline.

Pour vous éclairer, c’est le père des enfants auquel les enfants du nageur/sauveteur réclament une indemnisation liée à son décès.

Par : Arthur Rainbow

Arthur Rainbow — Thu, 04 Feb 2010 15:49:56 +0000

« mais n’avait rien demandé à la victime. celle-ci, en » il semble manquer une fin de phrase.

A vous lire, j’ai du mal à comprendre à qui les cours d’appels et de cassations on donné raison, je sais juste que ce n’est pas la même personne à chaque fois.
Tel que je le comprends, avec « considérer avec plus de faveur les élans de générosité qui animent encore l’homme contemporain », la personne jugée est celle qui fait preuve de générosité, et donc que la cour d’appel a condamné le décédé parce qu’il n’a pas su estimer correctement sa force, or le bon sens me souffle que en général les morts ne sont pas condamnés.

Sinon, merci pour ce blog (mais j’ai déjà du le dire il y a quelques temps)