Le nouveau texte a pour ambition de conformer la législation nationale avec les exigences de la liberté d’information, telle qu’elle résulte de l’interprétation de la Cour européenne des droits de l’homme. En effet, souligne la Cour de Strasbourg dans son arrêt Goodwin c. Royaume-Uni du 27 mars 1996, la protection des sources revêt une importance considérable pour l’exercice de la liberté d’expression et d’information.

La protection des sources journalistiques est l’une des pierres angulaires de la liberté de la presse (…). L’absence d’une telle protection pourrait dissuader les sources journalistiques d’aider la presse à informer le public sur des questions d’intérêt général. En conséquence, la presse pourrait être moins à même de jouer son rôle indispensable de « chien de garde » et son aptitude à fournir des informations précises et fiables pourrait s’en trouver amoindrie.

Traduction : si les journalistes étaient tenus de révéler leurs sources, ces dernières ne seraient pas incitées à donner des informations. Il pourrait en résulter que seules les informations officielles seront, in fine, diffusées au public.

Il ne s’agit pas, cependant, de protéger le journaliste lui-même, mais son activité, à laquelle participent ses sources. Autrement dit, le journaliste ne bénéficie pas d’une immunité générale — telle que celle qui est octroyée, par exemple, au Président de la République. En revanche, elle autorise le journaliste à garder le secret sur l’origine de ses informations sans craindre pour sa propre situation.

Le principe est ainsi posé par l’article 2 de la loi sur la liberté de la presse. Un signe de son éminence.

Le secret des sources des journalistes est protégé dans l’exercice de leur mission d’information du public.

Les modalités de cette protection intéressent, pour l’essentiel, les relations de la presse avec l’institution judiciaire. A cet égard, les investigations menées par la justice sont encadrées.

Il est ainsi réaffirmé¹ que le journaliste peut, lorsqu’il est entendu comme témoin, ne pas révéler l’origine de ses informations.

Par ailleurs, les investigations menées auprès de la profession journalistique sont encadrées de telle façon qu’elles n’aient pas pour conséquence de révéler l’identité des sources.

Il en va ainsi d’éventuelles écoutes téléphoniques, qui ne peuvent être transcrites lorsqu’elles conduiraient à identifier les sources d’un journaliste.

Il en va également des perquisitions conduites dans une entreprise de presse ou au domicile d’un journaliste. Conduites sous l’autorité d’un magistrat, en présence de la personne concernée ou de son représentant, elles doivent respecter la règle suivante :

Le magistrat qui effectue la perquisition veille à ce que les investigations conduites respectent le libre exercice de la profession de journaliste, ne portent pas atteinte au secret des sources en violation de l’article 2 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et ne constituent pas un obstacle ou n’entraînent pas un retard injustifiés à la diffusion de l’information.

Autrement dit, les perquisitions ne peuvent avoir pour objet ou effet de révéler les sources du journaliste, mais également de le priver ou d’entraver de sa liberté d’informer — par exemple, en saisissant un objet ou un document nécessaire à sa mission d’information. Ces règles sont prescrites à peine de nullité, sous le contrôle du juge de la liberté et de la détention.

Comme tout principe, cependant, la règle connaît des limites. Elles sont posées par le nouvel article 2 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.

Il ne peut être porté atteinte directement ou indirectement au secret des sources que si un impératif prépondérant d’intérêt public le justifie et si les mesures envisagées sont strictement nécessaires et proportionnées au but légitime poursuivi. Cette atteinte ne peut en aucun cas consister en une obligation pour le journaliste de révéler ses sources.

Qu’est-ce à dire ?

Il ne s’agit pas, comme le rappelle le texte, d’imposer au journaliste de révéler l’origine de ses informations, mais d’autoriser les autorités à enquêter sur cette question. Ceci à deux conditions.

L’enquête doit être justifiée par un « impératif prépondérant d’intérêt public« . La terminologie est celle de la Cour européenne des droits de l’homme ; ce qui, pour le juge français, est une invitation claire à se conformer à la jurisprudence de cette haute instance.

Pour autant, la notion d’impératif prépondérant d’intérêt public n’a pas été strictement définie par la Cour de Strasbourg. Et elle laisse assez largement ouverte la voie de l’exception. Par exemple, on peut se demander si l’Autorité des marchés financiers pourra, comme le lui autorise l’article L. 621-12 du Code monétaire et financier², solliciter du juge des libertés et de la détention la possibilité de procéder à des perquisitions et saisies dans des entreprises de presse.

Les atteintes, cependant, doivent être proportionnées et strictement nécessaires au but poursuivi. Autrement dit, l’enquête sur une source ne se justifie que s’il s’agit du seul moyen possible pour répondre à l’impératif prépondérant d’intérêt public.

Le troisième alinéa précise d’ailleurs que :

Au cours d’une procédure pénale, il est tenu compte, pour apprécier la nécessité de l’atteinte, de la gravité du crime ou du délit, de l’importance de l’information recherchée pour la répression ou la prévention de cette infraction³ et du fait que les mesures d’investigation envisagées sont indispensables à la manifestation de la vérité.

La protection — ou l’autorisation — s’étend d’ailleurs au delà de l’activité du journaliste lui-même. En effet, l’atteinte peut être indirecte :

Est considérée comme une atteinte indirecte au secret des sources au sens du troisième alinéa le fait de chercher à découvrir les sources d’un journaliste au moyen d’investigations portant sur toute personne qui, en raison de ses relations habituelles avec un journaliste, peut détenir des renseignements permettant d’identifier ces sources.

Cela signifie que les relations du journaliste — sa famille, par exemple — sont également protégées contre l’immixtion des autorités administratives et judiciaires. Cela signifie également qu’il est possible d’enquêter sur leur compte dès lors que les conditions d’une atteinte licite au secret des sources sont réunies. Au reste, ces dernières ne peuvent invoquer le refus de déposer qui est offert au journaliste. C’est dire que dans le cadre de l’exception, la protection des sources est quelque peu illusoire.

Last, but not least.

Dans le cadre de la diffamation, le journaliste est autoriser à faire la preuve de la vérité de ce qu’il avance en produisant des éléments qui relèvent du secret professionnel ou du secret de l’instruction. Il ne pourra être poursuivi pour recel.

Attention, cela ne signifie pas qu’il se trouve délié de son obligation de respecter la présomption d’innocence et la vie privée des personnes en cause.

Cela ne signifie pas davantage qu’il pourra produire n’importe quel document en guise d’information. L’immunité ne couvre que le recel de secret professionnel, et non pas, par exemple, le recel de documents volés ou de documents issus de l’accès frauduleux à un système de traitement automatisé de données. Ce qui est tout de même un problème.

Un mot, pour conclure, sur la protection accordée.

Protection des sources et non pas protection des journalistes. C’est à la fois vrai et faux. C’est vrai car le journaliste ne bénéficie pas d’une immunité. C’est faux car nul autre que le journaliste professionnel ne se voit accordé la même protection.

En effet, seules les sources des journalistes sont protégées. Et, précise l’article 1er de la loi :

Est considérée comme journaliste au sens du premier alinéa toute personne qui, exerçant sa profession dans une ou plusieurs entreprises de presse, de communication au public en ligne, de communication audiovisuelle ou une ou plusieurs agences de presse, y pratique, à titre régulier et rétribué, le recueil d’informations et leur diffusion au public.

Il faut donc exercer à titre rétribué⁴ la profession de journaliste dans une entreprise de presse ou de communication au public en ligne. Autant dire, que le blogueur n’est pas concerné. Ce dernier ne pourra donc profiter des dispositions protectrices que lui offre la loi. Sinon comme source, et donc, à condition qu’il ne publie pas lui-même.

Je ne sais pas si c’était voulu ainsi⁵, mais il convient de constater que si la presse n’a plus le monopole de la production de l’information, elle s’est acquise celui de la protection légale⁶.

De toute la protection légale ?

Non, fort heureusement, l’immunité pour recel dans le cadre d’une procédure en diffamation s’étend à tous les prévenus, sans considération de leur statut professionnel. C’est heureux, Eolas pourra continuer de faire état des informations obligeamment livrées par « ses taupes ».

Pour le reste, il sera loisible aux autorités de procéder à des perquisitions, de saisir les ordinateurs et d’enquêter sur les communications des blogueurs qui auront révélé des informations susceptibles d’intéresser la justice, à titre pénal ou civil, d’ailleurs.

A noter encore que les parlementaires avaient évoqué l’hypothèse de la création d’un ordre professionnel et d’un code de déontologie. Hypothèse sur laquelle les professionnels se sont montrés réservés. Et la loi muette.

1. Cela figure aujourd’hui à l’article 109 du Code de procédure pénale.
2. Dans le cadre d’une enquête sur une manipulation des cours, par exemple.
3. Ceci intéresse la question de la proportionnalité de l’atteinte.
4. Mais les stagiaires sont semble-t-il protégés.
5. La précision opérée en tête du texte invite tout de même à conclure que oui.
6. De façon sans doute trop restrictive au regard des exigences de l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme.

Le juge Eady de la High Court de Londres — ce même juge Eady qui s’était illustré dans l’affaire des soirées de Max Mosley  — a en effet rejeté la requête d’un blogueur qui entendait faire interdire au Times de révéler son identité. L’intéressé se présentait comme policier et faisait la chronique de sa vie professionnelle, avec des critiques acerbes du fonctionnement des forces de l’ordre de sa majesté ; aussi bien que des autorités publiques et de leur action.

Le juge a refusé de retenir le grief d’atteinte à la vie privée au motif que la publication d’un blog est une activité publique ; de sorte que l’intéressé ne pouvait se prévaloir de cette protection.

Il a ajouté qu’il est de l’intérêt du public de connaître la source d’un propos pour en évaluer la pertinence.  Il soulignait en outre que le rôle de la Justice n’était pas de protéger le blogueur contre la sanction d’éventuelles infractions à la discipline administrative.

C’est dire qu’il n’est pas question d’un quelconque droit à l’anonymat du blogueur.

Et l’on s’inquiète ici ou là des conséquences d’une telle affaire.

La dissimulation de son identité est l’un des usages les mieux pratiqués par les utilisateurs d’Internet. Qu’ils éditent et publient du contenu ou se contentent de participer à des discussions et forums. Certains, comme Philippe Bilger, confessent une gêne à cet égard. D’autres, comme Aliocha, en font l’une des conditions de la liberté d’expression.

Soit, mais qu’en est-il en droit ?

Ou, pour être concret, Maître Eolas¹ pourrait-il souffrir la divulgation légitime de son identité par la presse ?

Eh bien, oui, probablement.

Le droit français offre à chacun la possibilité de prendre un pseudonyme.

Le Pseudonyme, définit la Cour de cassation², »est un nom de fantaisie librement choisi par une personne pour masquer au public sa personnalité véritable dans l’exercice d’une activité particulière« . Il est également protégé contre l’usurpation des tiers, parfois au titre de marque³.

Deux aspects, donc, du pseudonyme. Positivement, le choix d’un nom d’emprunt. Négativement, la dissimulation de son état civil. C’est au second aspect que l’on s’intéresse.

C’est une liberté que de ne point révéler son identité. Par le recours au pseudonyme ou à l’anonymat. L’article L. 113-6 du Code de la propriété intellectuelle le reconnaît d’ailleurs implicitement lorsqu’il pose que :

Les auteurs des oeuvres pseudonymes et anonymes jouissent sur celles-ci des droits reconnus par l’article L. 111-1

Autant dire que la publication pseudonyme ou anonyme est protégée.

Mais cela signifie-t-il que l’anonymat fasse l’objet d’une protection per se⁴ ?

A vrai dire, rien ne l’assure.

Il est des arguments pour le soutenir.

Le premier argument, qu’a écarté péremptoirement le juge Eady, était celui de l’atteinte à la vie privée. Y a-t-il quelque chose à trouver de ce côté ?

A dire vrai, on hésite.

Le droit français protège l’identité des mineurs lorsqu’il s’agit de rapporter des faits d’actualité. Le juge a même pu considérer que la révélation publique du « patronyme véritable » d’un artiste pouvait constituer une « atteinte illicite à la vie privée »⁵. Mais celle-ci était accompagnées d’informations sur son domicile et son numéro de téléphone, de sorte qu’il pouvait s’agir davantage de protéger l’intéresser contre risque de trouble dans sa vie quotidienne.

Il demeure que le nom patronymique semble échapper à la protection de la vie privée, du moins, en ce qu’il sert à identifier une personne.

On pourrait — il est vrai — soutenir que l’expression anonyme de convictions politiques ou religieuses, quoique publique, ressortit à la vie privée dès lors que l’intéressé n’a pas entendu établir un lien direct entre ces opinions et sa personne. Cependant, la Cour de cassation⁶ a considéré que « la révélation de l’exercice de fonctions de responsabilité ou de direction au titre d’une quelconque appartenance politique religieuse ou philosophique ne constitue pas une atteinte à la vie privée« . En sorte qu’il n’existe pas de garantie que les opinions politiques ou spirituelles, dès lors qu’elles font l’objet d’un engagement quelconque, peuvent faire l’objet d’une protection stricte.

Certains font encore valoir que la publication anonyme constitue une garantie de la liberté d’expression. De la sorte, l’anonymat en emprunterait emprunterait la protection. Mais à notre connaissance, une telle position n’a jamais fondé un droit à conserver l’anonymat⁷.

Il est vrai que l’expression d’opinions politiques, religieuses ou éthiques se fait plus aisément sous le voile de l’anonymat. Et de fait, la loi organise parfois des protections particulières contre les restrictions qui pourraient y être apportées⁸. Par ailleurs, les juges ne sanctionnent pas la dissimulation d’informations personnelles dès lors que le dissimulateur avait un droit à les maintenir secrètes⁹. Au delà même, l’article L. 1221-7 du Code du travail organise désormais l’anonymat des candidats au recrutement de façon à prévenir les risques de discrimination discrète à l’embauche :

Dans les entreprises de cinquante salariés et plus, les informations mentionnées à l’article L. 1221-6 et communiquées par écrit par le candidat à un emploi ne peuvent être examinées que dans des conditions préservant son anonymat.

Bref, l’on voit que la loi nationale considère tout à la fois que l’expression des opinions doit être protégé, et que l’anonymat peut légitimement servir la protection des intérêts d’une personne.

Cependant, aucun lien direct n’a été établi entre la liberté d’expression et la préservation de l’anonymat, sinon celui d’une simple faculté.

On ne saurait donc conclure, en l’état de la législation, que l’anonymat fait l’objet d’une protection telle qu’elle interdirait à la presse d’y porter atteinte. En clair, il est loisible à chacun d’adopter un pseudonyme ou de publier anonymement¹⁰, mais rien ne semble interdire a priori et de façon générale la révélation de l’identité véritable de l’auteur par autrui.

On peut même tirer d’une lecture a contrario des articles 67 bis du Code des douanes ou 706-84 du Code de procédure pénale qui punissent révélation de l’identité d’agents infiltrés¹¹ l’idée qu’une protection si étroite autorise la divulgation de l’identité d’autrui dans un cadre général.

Autant dire que l’on hésite à asseoir un hypothétique droit à l’anonymat fondé sur la liberté d’expression du blogueur.

Peut-être, en conclusion, le salut viendra-t-il d’une combinaison de la liberté d’expression et du droit au respect de la vie privée.

Ce sera du côté du juge européen qu’il faudra aller quérir un tel raisonnement.

L’idée serait que l’anonymat stimule le débat public.

Pour peu que le contenu ne soit pas contraire à la législation, l’anonymat offre une protection contre d’éventuelles intimidations que l’individu pourrait souffrir, non pas dans l’espace public, mais dans sa vie personnelle et professionnelle. Il constitue donc une garantie qu’il appartient à l’État de protéger.

Bien sûr, cela n’interdirait pas à la presse de porter atteinte à cette protection, dès lors qu’un intérêt s’attache à la révélation de l’identité de la personne. Un équilibre difficile à trouver, mais qui aurait le mérite de rassurer la foule des anonymes qui, de leur sofa, s’en vont porter le glaive vêtus du voile du secret — cette puissante armure.

1. Ou votre serviteur.
2. Civ. 1e, 23 février 1965.
3. Voir, par exemple, l’article L. 711-1 du Code de la propriété intellectuelle.
4. « En tant que telle » ; on pardonnera le latinisme.
5. Paris, 15 mai 1970.
6. Civ. 1e, 12 juillet 2005.
7. Voir cependant Crim. 3 novembre 1994, dans lequel il est fait état des motifs des juges du fond : « les usages en matière de presse, et le principe même de la liberté d’expression consacré par la loi du 29 juillet 1881 conduisent à admettre la pratique du nom de plume, du pseudonyme, de la signature par initiales ou de l’anonymat« . Pour autant, cela ne justifie pas un droit à conserver l’anonymat devant les juges.
8. Dans le domaine du droit du travail, notamment.
9. Il en va ainsi lors des procédures de recrutement.
10. Y compris sur Internet. L’article 6. II de la LCEN, a contrario, autorise la publication de contenu anonyme, sous réserve de la possibilité d’en identifier l’auteur lors d’une procédure judiciaire.
11. Et la loi LOPPSI prévoit une extension aux agents du renseignement.

Il s’agissait de nous présenter la lettre que l’association a adressé aux candidats aux élections européennes — d’où ma présence, ès qualité de blogueur politique.

Quelques idées me sont venues  à l’orée du jour, qui justifiaient de traiter de cette rencontre. Mais cheminant, mes pensées se sont attardées sur ses modalités. Je réserve donc à l’ACSEL le billet suivant, pour vous livrer une réflexion matinale sur la réunion de blogueur.

C’est un jeu désormais rodé.

Une agence de communication organise une rencontre entre des acteurs politiques et économiques et des blogueurs qui leur paraissent constituer des relais d’opinion. Ceux que l’on a appelé autrefois « blogueurs influents« . Maladresse de la formule, qui excitait les passions vaniteuses ou jalouses selon que l’on en était, que l’on aspirait à en être ou que l’on souhaitait y échapper.

Pour faire simple, le blogueur « relai d’opinion » bénéficie d’une notoriété qui peut être large ou étroite, fondée sur la reconnaissance dont il bénéficie auprès de ses pairs¹, de la blogosphère en son entier, de la communauté Internet² et au delà — mais plus récemment — des journalistes ou de l’opinion publique³. Voici ce qui lui vaut d’être invité à ces rencontres.

Ceci et le fait que les agences de communication intègrent des blogueurs, soient que leurs collaborateurs aient commencé de bloguer, soit qu’elles aient engagé des blogueurs, soit que des blogueurs, encore, aient créé leur agence de communication. Il existe donc une porosité entre acteurs, communicants et purs blogueurs qui favorise la constitution de réseaux de communication. Réseaux informels et mouvants, mais néanmoins réels.

Je connais Luc Mandret depuis longtemps. Il travaille pour l’agence Élan, qui a été missionnée par l’ACSEL et son président que nous rencontrions vendredi dernier. J’y ai croisé Nick Carraway, Vincent Ducrey et la bande de Mémoire Vive TV parmi d’autres que je ne connaissais pas, ou mal. Du blogueur politique ou orienté sur la communication et les nouvelles technologies. Voici pour le petit réseau de ad hoc.

Voyons le principe.

Les acteurs livrent de l’information aux blogueurs et en espèrent la diffusion. Il s’agit de ce qu’on peut appeler, faute de mieux, de la communication institutionnelle⁴. Le blogueur, séduit d’avoir été tiré de son quotidien anonyme, se prête au jeu avec plus ou moins de complaisance.

Auparavant, les agences ou les chargés de communication assuraient le suivi de la réunion en rappelant au blogueur qu’un billet était attendu en rémunération de l’attention qu’on lui avait prêté. Et ils obtenaient parfois le résultat attendu. Mais il est des blogueurs bougons ou jaloux de leur indépendance, qui préfèrent le silence ou la critique plutôt verte.  Agences et acteurs s’en accommodent désormais, et s’efforcent d’éviter une relance trop insistante. Les choses changent un peu.

Les blogueurs, pour leur part, n’aiment rien tant que donner leur opinion. C’est pourquoi ils rechignent à adopter  la position du journaliste ou de l’auditeur, collecteur consciencieux d’informations ou sage récepteur de la parole de l’acteur. S’ils ont décidé de livrer leur sagesse au public, et si ce public — si réduit soit-il — a pu lui donner quelque crédit, ce n’est point pour la taire lorsqu’ils quittent leur clavier.

Tout du moins souffrent-ils d’inconfort lorsqu’ils demeurent muets, ou frustrés quand ils singent la presse. Et les blogueurs se piquent souvent d’engager le débat sous une forme plus ou moins directe. Une question à rallonge — ma spécialité — ou une prise à parti un peu vive.

Tout dépend alors de l’acteur.

Le politique, selon qu’il se conçoit dans un cadre militant ou dans celui d’une interview⁵, adopte un ton énergique ou plus neutre. Parfois désarçonné, il se réfugie dans les deux seuls modes de communication qu’il connaît, mais rarement s’abandonne à la discussion que le blogueur recherche. Entre l’apostrophe militante et la courtoisie — parfois connivente — journalistique, il est vrai que l’exercice oscille.

Allez donc écouter — si vous en avez le temps — le débat organisé par touteleurope.fr⁶ avec Marielle de Sarnez. On hésite entre pédagogie, enagement, dispute et langue de bois⁷. Après quoi, hors micros et caméras, on converse naturellement.

Chez les acteurs économiques, les attitudes sont plus variées. Car la population l’est également.

Et on doit constater que la rencontre avec des blogueurs n’est pas une pratique si répandue — sauf peut-être dans le secteur des nouvelles technologies.

Le discours apparaît souvent plus concret que celui du politique. Et moins formel. Il faut dire que la communication n’est pas toujours le métier de l’entrepreneur⁸ alors que le politique s’y prête par nécessité. D’où, peut-être, une certaine méfiance.

La différence la plus notable, sans doute, est celle du on et du off. Le politique joue de la distinction entre son discours public et son discours privé, même à l’égard du blogueur. Il en va différemment du dirigeant d’entreprise qui se contente de fixer les limites de la transparence — de façon plus ou moins nette, d’ailleurs — à l’égard de tous.

Il est cependant une chose que semblent négliger acteurs politiques et économiques. Du moins, aujourd’hui encore.

Si le blogueur peut servir de relai d’opinion à l’endroit du public, il le peut également à l’usage du politique ou du dirigeant.

C’est l’un des travers de la communication que d’opérer de façon descendante. Un lieu commun, je ne l’ignore pas. Mais les agences spécialisées et la presse diffusent l’information vers le public et ne la font guère remonter aux acteurs. Et c’est dans cette optique que la rencontre avec le blogueur est conçue.

Certes, il fait l’objet d’une veille souvent lointaine et indécise. Mais la réunion de blogueurs permettrait utilement aux acteurs de collecter des informations qui n’émergent pas de l’observation de la toile. Non, d’ailleurs, à raison de leur expertise particulière ou de la qualité de leur esprit⁹, mais parce qu’ils ont su, pour de multiples raisons, rencontrer un public. En sorte qu’ils en sont le précipité.

Les blogueurs formalisent, expriment et publient ce qui demeure souvent dans le bruit indistinct des propos inachevés, des conversations latentes, des idées qui flottent et s’accrochent, deci-delà, à l’opinion publique. C’est pourquoi ils sont lus. Et c’est pourquoi il n’est pas inutile de les intégrer dans le système d’information.

Il n’y a sans doute pas de méthode.

Chez celui-ci, on ira chercher une idée. Chez celui-là, on ira quérir l’opinion. Chez tel autre, les commentaires, qui reflètent une communauté d’intérêts ou de valeurs.

Malgré son âme sceptique, soupçonneuse, volontiers péremptoire, le blogueur détient une part minuscule de vérité qu’il est bien difficile de trouver ailleurs. Une part, peut-être, dont il ignore tout, mais qu’il faut savoir découvrir. De là qu’il convient, sans doute, de renoncer aux préjugés et se laisser aller à la discussion, sans préjugé ni projet.

Car c’est l’impalpable raison que l’on recherche. Ce qui a fait de celui-ci aujourd’hui, celui-là hier, une lentille de l’opinion publique.

1. Blogueurs spécialistes de la politique, du droit, de l’économie, de la communication et des médias, etc.
2. Adeptes de forums ou de newsgroup.
3. Eolas est tout ceci à la fois. Mais à ce jour, c’est le seul.
4. A la façon dont on recherche les attentions de la presse plutôt que de procéder par la publicité commerciale.
5. Une confusion d’autant plus aisée qu’il arrive que le panel même blogueurs et journalistes.
6. En partenariat avec 20minutes.fr et la République des blogs
7. Je m’y fait d’ailleurs un peu brutaliser par Marielle de Sarnez, ce qui était amusant, mais surprenant.
8. Ou du dirigeant.
9. Encore qu’il ne faut pas la négliger par principe.